Le conseil municipal se réunira le lundi 20 décembre 2021, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d’Oloron Sainte-Marie.

En raison des conditions sanitaires liées à l’épidémie de la COVID-19, cette séance se déroulera à huis clos. Pour préserver le caractère public, ce conseil municipal sera retransmis en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

Ordre du Jour :

INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DE L’ORGANE DÉLIBÉRANT AU MAIRE

1. Conclusion et révision du louage.

2. Acceptation des indemnités de sinistre dans le cadre des contrats d’assurance.

3. Adhésion à des associations.

4. Aliénations de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 €.

5. Délivrance et reprise des concessions dans les cimetières.

6. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

7. Décisions du Maire prises entre le 10 septembre 2021 et le 22 novembre 2021.

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

8. Budget Principal : décision modificative n° 2.

9. Budget de l’eau : décision modificative n° 3.

10. Budget de l’assainissement : décision modificative n° 3.

11. Création d’une résidence sociale à destination des jeunes – Place des Cordeliers.

12. Création d’une structure d’hébergement dédiée aux femmes en difficulté et plus spécifiquement victimes de violences – rue Dalmais.

13. Mise en place d’une régie publicitaire gérée par le Service Communication de la Ville.

14. Vente aux enchères d’un camion Iveco.

15. Avenant au protocole d’accord portant indemnisation des travaux de reprise du réservoir du Bager.

16. Transport urbain : régularisations.

17. Modification du tableau des effectifs.

18. Organigramme des Services Municipaux au 1er décembre 2021.

19. Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

20. Dissolution de la régie d’avance « frais de courrier et menues dépenses de fonctionnement ».

21. Assiette de coupes de bois – Exercice 2022.

22. Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – coupe destinée à l’affouage – Exercice 2022.

23. Révision des statuts de la Communauté de Communes du Haut-Béarn.

DIRECTION VIE DE LA CITÉ

24. Attribution de subventions annuelles par anticipation à certaines associations.

25. Attribution de subventions exceptionnelles.

26. Renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2021-2024.

27. Convention de financement – Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP SNEE).

28. Bourse Ateliers Jeunes avec Oloron Prévention.

29. Attribution de bourses communales d’enseignement supérieur.

30. Convention de partenariat au titre du Réseau d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine (R.I.A.P.) des Pyrénées Béarnaises.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

31. Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique.

32. Régularisation de l’acquisition de la parcelle AR 291 (Quartier Sainte-Marie).

33. Actualisation des prix pratiqués dans le cadre des travaux et prestations réalisés en régie par le Service assainissement (facturation aux tiers).

34. Raccordement individuel du 20 chemin de la Mature à Estos sur le réseau d’assainissement de la commune d’Oloron Sainte-Marie.

35. Service de l’Eau : avenants au règlement du Service.

36. Questions diverses.

Le conseil municipal se réunira le lundi 27 septembre 2021, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d’Oloron Sainte-Marie.

En raison des conditions sanitaires liées à l’épidémie de la COVID-19, cette séance se déroulera à huis clos. Pour préserver le caractère public, ce conseil municipal sera retransmis en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

Ordre du jour :

INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DE L’ORGANE 

DÉLIBÉRANT AU MAIRE

1. Décisions du Maire prises entre le 18 juin et le 9 septembre 2021.

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

3. Budget participatif : règlement 2022.

4. Dérogation au principe de repos dominical : autorisation d’ouverture pour 5 dimanches en 2022.

5. Constat de désaffectation suivi du déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle AZ 277 en vue de permettre l’extension des terrains de tennis (création d’un espace Padel).

6. Constitution de la Société Publique Locale (SPL) des Pyrénées – Atlantiques.

7. Échange de terrains entre la Commune et le Conseil Régional de Nouvelle Aquitaine.

8. Saisie de la Communauté de Communes du Haut Béarn par la Commune d’Oloron Sainte-Marie afin qu’elle mette en conformité le Plan Local d’Urbanisme (PLU) pour l’aménagement du terrain familial de Soeix.

9. Acquisition d’une bande de terrain issue de la parcelle N 88 pour régularisation de l’emprise de la zone habitat adapté des Angles.

10. Budget principal : décision modificative n° 1.

11. Budget annexe de l’eau potable : décision modificative n° 2.

12. Budget annexe de l’assainissement : décision modificative n° 2.

13. Budget transport urbain : approbation du compte administratif 2021.

14. Budget transport urbain : approbation du compte de gestion 2021.

15. Budget transport urbain : clôture du budget annexe, transfert des résultats de clôtures de ce budget au budget principal de la commune et réintégration du passif et de l’actif au budget principal de la commune.

16. Mise à disposition de biens meubles au profit de la Communauté de Communes du Haut-Béarn.

17. Convention de co-maîtrise d’ouvrage des passerelles.

18. Adoption du Règlement d’organisation et de gestion du temps de travail.

19. Création d’un emploi permanent de catégorie A – chargé.e de la transition énergétique.

20. Création d’un emploi permanent de catégorie A – responsable du patrimoine bâti et éclairage public.

21. Création d’un emploi permanent de catégorie C – agent d’animation et d’entretien des écoles.

22. Création d’un emploi permanent de catégorie C – agent techniques chargés des réseaux électriques.

23. Création d’un emploi permanent de catégorie C – agent administratif, officier d’état-civil.

24. Création d’un emploi non-permanent réservés à l’apprentissage.

25. Procédure de signalement et de traitement d’actes de violences, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes.

26. Désignation d’un nouveau membre aux conseils d’exploitation aux régies de l’eau potable et de l’assainissement.

DIRECTION VIE DE LA CITE

27. Règlement intérieur des temps périscolaires dans les écoles publiques d’Oloron Sainte-Marie.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

28. Qualité de vie dans les espaces publics : la propreté canine.

29. Attribution du marché maîtrise d’œuvre pour restructuration de la salle Palas.

30. OPAH-RU 2019-2024 : adoption du règlement d’intervention.

31. Dégrèvement des taxes d’urbanisme et d’assainissement suite au retrait de permis de construire de la SCI A et L Promotion.

32. Dégrèvement d’eau sur les factures de 2021.

33. Dégrèvement d’assainissement sur les factures de 2021

34. Questions diverses.

Le Conseil Municipal se réunira, le mercredi 30 juin 2021, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie.

En raison des conditions sanitaires liées à l’épidémie de la COVID-19, cette séance se déroulera à huis clos. Pour préserver le caractère public, ce Conseil Municipal sera retransmis en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

Ordre du jour :

INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONS

DE L'ORGANE DELIBERANT AU MAIRE

1. Décisions du Maire prises entre le 11 mai et le 1er juin 2021.

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

3. Présentation du rapport d’activités 2020 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

4. Lancement de la procédure de désaffectation d’une partie de la parcelle AZ 277 en vue de permettre une extension des terrains de tennis (création d’un espace de padel).

5. Convention communale de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l’Etat.

6. Modification du procès-verbal de mise à disposition de l’équipement culturel d’intérêt communautaire « Espace Jéliote ».

7. Constitution d’un groupement de commandes permanent.

8. Budget de l’eau potable : décision modificative n° 1.

9. Budget de l’assainissement : décision modificative n° 1.

10. Exonération de droits de place pour les commerçants ambulants abonnés non-alimentaires du marché du vendredi - période du 9 avril au 14 mai 2021.

11. Restructuration foncière de la forêt communale d’Oloron Sainte-Marie.

12. Exploitation et commercialisation des bois en parcelles 93 à 96, 106, 112 à 114, 117, 119 à 121 de la forêt communale d’Oloron Sainte-Marie.

13. Modification du tableau des effectifs.

14. Information annuelle du Conseil municipal sur l’emploi de personnels handicapés.

DIRECTION VIE DE LA CITE

15. Contrat Enfance Jeunesse – Politique Educative locale Actions 2021.

16. Adhésion « Nos Quartiers ont du talent » / Convention annuelle de partenariat.

17. Convention de partenariat Osons Ici et Maintenant autour du Programme 100 % transition.

18. Bourse Projets Jeunes.

19. Convention de partenariat pour l’organisation d’une session BAFA par Léo Lagrange Sud-Ouest.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

20. Rapport sur le prix et la qualité des Services de l’Eau et de l’Assainissement (année 2020).

21. Classement dans la voirie communale de voies privées de lotissements.

22. Opération façade : prise en compte de l’immeuble 16 Place Clémenceau.

23. Enfouissement des réseaux rue Navarrot : travaux de génie civil.

24. Enfouissement des réseaux rue Navarrot : travaux d’éclairage public.

25. Enfouissement des réseaux rue Navarrot : travaux basse tension.

26. Mission de contrôle des stations d’épuration par le MATEMA.

27. Convention de mise à disposition des installations de la plateforme de compostage pour la gestion de la plateforme de broyage (CCHB/VILLE).

28. Servitude de tréfonds pour passage en terrain privé communal d’une canalisation d’usage privatif (« Maisons groupées Sancho »).

29. Convention création de dispositif de comptage pour branchement incendie.

30. Questions diverses.