Le Conseil Municipal se réunira, le vendredi 15 mars 2024 à 18 h 30 en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie.

La salle du conseil est ouverte au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie.

Ordre du jour :

1. Décisions du Maire prises entre le 11 janvier et le 4 mars 2024.

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

3. Installation de Madame TORCAL Ing-On dans les fonctions de Conseillère municipale.

4. Désignation de Madame TORCAL Ing-On au sein des commissions municipales.

5. Budget principal : Règlement budgétaire et financier.

6. Débat d’Orientation Budgétaire – Exercice 2024.

7. Budget principal : Vente aux enchères de matériel.

8. Modification du tableau des effectifs.

9. Renouvellement de mise a disposition de personnel.

10. Proposition d’indemnisations de la Commission d’Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réhabilitation des rues Louis Barthou et De Révol.

11. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage a la Communauté de Communes du Haut-Béarn en vue de réaliser des aménagements au Centre Administratif permettant le regroupement de Services Publics intercommunaux.

12. Convention d’occupation temporaire des locaux scolaires.

13. Bail de chasse à la palombe au moyen de cabanes dans les forêts communales d’Oloron Sainte-Marie

14. Convention de servitudes ENEDIS / Ville d’Oloron Sainte-Marie – Câble haute tension chaufferie bois.

15. Saisine de la Communauté de Communes du Haut-Béarn pour une demande de modification du PLU.

16. Constat de désaffectation suivi du déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle AZ 295.

17. Transfert de compétence Réseau de Chaleur Urbain – Mise à disposition d’un terrain au profit du Syndicat Intercommunal de Réseau de Chaleur d’Oloron et de Bidos.

18. Conventions de dépotage pour le compte de la société SDEPE.

19. Questions diverses.

Le Conseil Municipal se réunira, le vendredi 1 décembre 2023 à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie.

 La salle du conseil est ouverte au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

Ordre du jour :

1. Décisions du Maire prises entre le 23 septembre et le 24 novembre 2023.

2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

3. Installation de Monsieur Pierre Bahoum dans les fonctions de conseiller municipal.

4. Désignation de Monsieur Pierre Bahoum au sein des commissions municipales et communales.

5. Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables (Zaenr).

6. Rétrocession d’une cavurne située au cimetière Sainte-Marie 4 – Modification.

7. Proposition d’indemnisation de la Commission d’Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réhabilitation des rues Louis Barthou et De Révol.

8. Vente de la parcelle A335 – Quartier du Faget – Modification

9. Budget principal – Garantie d’emprunt association CAPA – Acquisition immeuble rue de la Pistole.

10. Budget principal – Garantie d’emprunt association CAPA – Acquisition immeuble rue de l’Union.

11. Budget principal : Décision modificative n° 3.

12. Budget principal : Régularisation anomalies exercices antérieurs.

13. Plan de formation mutualisé des vallées béarnaises.

14. Prestation conseil juridique en matière de contentieux.

15. Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents.

16. Modification du tableau des effectifs – Suppressions d’emplois.

17. Convention de mise à disposition des droits de diffusion de films dans le cadre du projet « Mieux d’écrans ».

18. Convention Territoriale Globale – politique éducative locale actions 2023.

19. Convention cadre d’utilisation des équipements sportifs par les collèges publics (Collège d’Arette).

20. Attribution de subventions exceptionnelles.

21. Modification du lancement de la procédure de désaffectation d’une partie de la parcelle AZ 279.

22. Questions diverses.

   Le Conseil Municipal se réunira, le mercredi 28 juin 2023, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie.

La salle du conseil est ouverte au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

Ordre du jour :

INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS

DE L’ORGANE DÉLIBÉRANT AU MAIRE 

1. Présentation du Rapport d’activités du Conseil Municipal des jeunes par des représentants du CMJ.

2. Décisions du Maire prises entre le 1^er avril et le 22 juin 2023.

3. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

4. Présentation du rapport d’activités 2022 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. 

5. Modification des tarifs pratiqués par un délégataire de service public – Centre Nautique de Soeix.

6. Budget principal – autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise en œuvre de l’agenda d’accessibilité sur les bâtiments communaux. 

7. Budget principal : décision modificative du Budget.

8. Budget de l’eau potable : décision modificative n° 1. 

9. Budget de l’assainissement : décision modificative n° 1.

10. Résiliation Bail Fondation POMMÉ.

11. Échange de terrain entre la Commune et le Conseil Régional de Nouvelle Aquitaine. 

12. Mise en vente de terrain sis parcelle C 329 p – Quartier de Soeix. 

13. Cession de la parcelle AH 534 - Rue du Coq.

14. Convention de refacturation de l’électricité - Ville d’Oloron Sainte-Marie / EPA Jéliote.

15. Modification du tableau des effectifs – Créations d’emplois non permanents.

16. Modification du tableau des effectifs – Créations d’emplois permanents.

17. Changement de filière.

18. Mise à disposition de personnel.

19. Programmation culturelle des quartiers d’été 2023.

20. Convention d’acceptation du don d’un gradin de photographe homologué.

DIRECTION VIE DE LA CITÉ

21. Bourse Atelier jeunes 2023.

23. Attribution de bourses communales d’enseignement supérieur.

22. Fourniture et acheminement d’électricité et services associés : attribution accord-cadre et marchés subséquents.
 

 24. Mise en place d'une convention entre le Lycée de la Montagne et la ville d’Oloron Sainte-Marie.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

25. Révision du manuel d’auto-surveillance de la station d‘épuration. 

26. Acquisition d’une bande de terrain - Chemin des Barhes (emplacement du PLU réservé n°34).

27. Vente parcelle de terrain – ZA Légugnon.

28. Dégrèvements d’assainissement sur les factures 2022. 

28. Dégrèvements d’eau sur les factures 2022. 

30. Questions diverses.