Le conseil municipal se réunira, le Mercredi 27 juin 2018 à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie pour délibérer de l’ordre du jour suivant :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1 - Présentation du rapport d'activités 2017 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
2 - Modification des tarifs pratiqués par un délégataire de service public : Centre Nautique de Soeix
3 - Renouvellement d'adhésion au Groupement d'Intérêt Public "Conseil Départemental de l'Accès au Droit des Pyrénées-Atlantiques"
4 - Désignation d'un délégué à la protection des données personnelles
5 - Convention de mise à disposition de services au bénéfice de la Communauté des Communes du Haut-Béarn
6 - Convention de mise à disposition au profit de l'AFAFAF d'Oloron Sainte-Marie, Escout et Précilhon
7 - Inscription sur le Monument aux Morts du Sergent-Chef Jonatahn LASSUS-DAVID
8 - Acceptation d'un don de l'association des Amis de l'Eglise de Sainte-Croix
9 - Budget Assainissement : décision modificative n°1
10 - Budget principal - Exonérations du versement transport
11 - Modification du tableau des effectifs
12 - Elections professionnelles : autorisation d'ester en justice
13 - Expérimentation de la médiation préalable obligatoire avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées-Atlantiques
14 - Information annuelle du Conseil Muncipal sur l'emploi de personnels handicapés
DIRECTION VIE DE LA CITE
15 - Attribution de subventions exceptionnelles
16 - Contrat Enfance Jeunesse/Politiques éducatives locales - Actions 2018
17 - Instauration du chèque famille : dispositif d'aide de 50€ à destination des enfants d'Oloron Sainte-Marie pour favoriser l'accès à la culture, aux sports et aux activités socio-culturelles
18 - Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées sous contrat
19 - Convention de partenariat Ville d'Oloron Sainte-Marie/Communauté des Communes du Haut-Béarn "20 ans de l'inscription du bien culturel 868 Chemins de Saint-Jacques en France au patrimoine mondial de l'Unesco"
20 - Convention d'occupation et d'utilisation du Jardin Public à la mise en place d'une animation d'un "Parcours accrobranche"
21 - Convention quadripartite pour l'utilisation des équipements sportifs d'un lycée
22 - Convention type d'occupation temporaire de locaux scolaires (Association STB Rugby Camp)
23 - Convention d'utilisation réciproque et gracieuse des installations sportives communales et régionales
24 - Dénomination des parkings et accès à l'immeuible occupé par l'école Calandreta
25 - Dénomination de l'esplanade de la Promenade Bellevue "Esplanade des Vicomtes Moncade"
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
26 - Création de la Commission communale pour l'accessibilité
27 - Rapport sur le prix et la qualité des Services de l'Eau et de l'Assainissement (année 2017)
28 - Groupement de commandes relatif aux contrôles techniques réglementaires des bâtiments
29 - Régularisation foncière cession ALBERT/Ville d'Oloron Sainte-Marie
30 - Convention entre le Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable d'Estos-Lédeuix-Verdets et la Ville d'Oloron Sainte-Marie
31 - Enquête publique pour le Schéma directeur d'assainissement de la commune d'Oloron Sainte-Marie
32 - Marché à bons de commande triennal d'assainissement
DELEGATIONS AU MAIRE
33 - Déclarations d'intention d'aliéner : renonciations au droit de préemption
34 - Décisions du Maire : information des Conseillers Municipaux
35 - Questions diverses