Conseil Municipal Oloron Sainte-Marie, le 29 janvier 2020

Le Conseil Municipal se réunira, le mercredi 29 janvier 2020 à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie pour délibérer de l’ordre du jour suivant :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1- Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la base nautique de Soeix : attribution du contrat d’affermage (rapport déjà envoyé le 13 janvier 2020).

2- Budget principal : ouverture de crédits anticipés.

3- Budget de l’eau : ouverture de crédits anticipés.

4- Budget de l’assainissement : ouverture de crédits anticipés.

5- Clés de répartition entre le budget principal et les budgets annexes des services de l’eau potable et de l’assainissement.

6- Clés de répartition entre les budgets annexes de l’eau potable et de l’assainissement.

7- Clés de répartition entre le budget principal et le budget annexe du service du transport urbain.

8- Information : virement de crédits anticipés budget de l’assainissement.

9- Modification du tableau des effectifs.

10- Dénominations de rues et d’espaces publics.

DIRECTION VIE DE LA CITE

11- Attribution d’une subvention exceptionnelle.

12- Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées sous contrat.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

13- Acquisition d’une partie de la parcelle AX 160.

14- Acquisition de parties des parcelles AR 228 et 412 sises rue Adoue.

15- Demande de cession partielle d’un bien en portage par l’EPFL Béarn Pyrénées : acquisition d’une parcelle non bâtie en nature de parking sise à Oloron Sainte-Marie (64400), 10 rue Labarraque, cadastrée section AO n° 522 pour une contenance de 2 500 m².

16- Dégrèvements d’eau 2019.

17- Dégrèvements d’assainissement 2019.

18- Déclarations d’intention d’aliéner : renonciation au droit de préemption.

19- Décisions du Maire : information des Conseillers Municipaux.

20- Cession de l’immeuble sis 41 rue du Marcadet (parcelle AK 140).

21- Questions diverses.