Conseil Municipal Oloron Sainte-Marie, le 27 juin 2019

Le Conseil Municipal se réunira, jeudi 27 juin 2019 à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie pour délibérer de l’ordre du jour suivant :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1. Communauté de Communes du Haut-Béarn – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

2. Présentation du rapport d’activités 2018 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

3. Fourrière municipale : lancement d’une consultation de délégation de Service Public.

4. Budget Principal – Décision modificative n° 1.

5. Budget Principal – Garantie d’emprunt Fondation Pommé.

6. Services assujettis à la TVA : modification.

7. Budgets de l’eau et de l’assainissement : intégration de recettes exceptionnelles

8. Service de l’Eau Potable – Demande de financement Adour Garonne.

9.Appel à manifestations d’intérêt de l’ADEME : projet E+C-Onfluence.

10. Appel à projets du Département NAIADE 1 :

a) Service de l'eau : Projet 1 - Etude sur le périmètre de protection du captage de la source du Lourtau.

b) Service de l'eau : Projet 2 - Plan de gestion Sécurité Sanitaire des Eaux.

c) Service de l'assainissement : Projet 1 - Gestion Technique Centralisée (GTC).

 d) Service de l'assainissement : Projet 2 - Réhabilitation du réseau afin de réduire les eaux claires parasites.

 e) Service de l'assainissement : Projet 3 - Réhabilitation de la compostière.

 f) Service de l'assainissement : Projet 4 - Dispositif de relève à distance.

11. Acceptation d’une offre de concours dans le cadre des travaux de réhabilitation de l’église de Soeix.

12. Demande de remise gracieuse du comptable public.

13. Mise en vente de la parcelle AY 142.

14. Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’Office National des Forêts en lieu et place de la commune.

15. Demande de subvention pour les travaux forestiers.

16. Modification du tableau des effectifs.

17. Information annuelle du Conseil Municipal sur l’emploi de personnels handicapés.

18. Régie des droits de place – occupation du domaine public : fixation des tarifs.

DIRECTION VIE DE LA CITE

19. Attribution de subventions exceptionnelles.

20. Bourse Projets Jeunes.

21. Contrat Enfance Jeunesse/Politiques éducatives locales – Actions 2019.

22. Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées sous contrat.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

23. Rapport sur le prix et la qualité des Services de l’Eau et de l’Assainissement (année 2018).

24. Cession de la parcelle F 449 Quartier du Bager.

25. Cession de la parcelle L 867 sise à la déchetterie Zone Lanneretonne.

26. Acquisition des parcelles I 691 et I 694.

27. Convention entre la Ville et le Département pour des travaux de pérennisation de la chaussée en traversée de ville par la RD 936.

28. Déclassement des contres-allées de la RD 6 et d’une section de la RD 424 à Oloron Sainte-Marie.

29. Dégrèvements d’eau 2019.

30. Dégrèvements d’assainissement 2019.

DELEGATIONS AU MAIRE

31. Déclarations d’intention d’aliéner  renonciations au droit de préemption.

32. Décisions du Maire : information des Conseillers Municipaux.

33. Questions diverses.