Conseil Syndical SICTOM du Haut Béarn

 

 ASSEMBLEE SYNDICALE DU 30 MARS 2012

   

  1. Budget 2012

  2. Tarifications des prestations  

  3. Conventions de mise à disposition
  4. Groupement de commandes

  5. Convention DEEE RECYCLECO

  6. Avancements de grade

  7. Prévention des risques

  8. Prestations sociales

  9. Réglement provisoire de formation

10. Travail à temps partiel

11. Subventions aux comités d'Action Sociale

12. Aquisition de matériels

13. BOM : Investissements pour travaux divers

14. Ligne de trésorerie

15. Rapport annuel 2011

16. Délégué suppléant à la CAO

17. Questions diverses

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