SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 19 décembre 2008


DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  1 - Délégation de Service Public du Bastet

  2 - Information sur les délégations de l’organe délibérant au Maire

          a)- Marché à procédure adaptée

          b)- Conclusion et révision du louage

  3 - Centre Nautique de Soeix

  4 - Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux

  5 - Convention passeport biométrique

  6 - Programme « Initiative pour des Pyrénées plus sûres »

  7 - Confluence des Gaves

  8 - Contrat Enfance Jeunesse

           a)- Indemnités 2007-2008

           b)- Nouvelle opération : « accueil des 4/6 ans »

  9 - Communication : Mise en place d’un service mutualisé

10 - Navette bus jour du marché : convention avec le Conseil Général des Pyrénées-

       Atlantiques

11 - Inondations du 11 juin 2008

12 - Redevance d’occupation du domaine public

13 - Délégation de Service Public du Camping : Fixation des tarifs 2009

URBANISME

14 – Plan Local d’Urbanisme : convention avec la CCPO

15 – Déclaration d’intention d’aliéner

16 – Déplacement de la canalisation d’adduction d’eau potable, parcelle TIDAHY, rue 

       d’Aspe

17 – Classement des voies privées dans le domaine public

          a)- Classement des voies du lotissement « Le Pont de Bourdet »

          b)- Classement des voies du lotissement « Domaine du Haut-Béarn »

          c)- Classement des voies du lotissement « Demeures du Tilleul »

18 – Changement de dénomination de la rue de Sègues Prolongée

19 – Rétrocession à titre gratuit des parcelles AR 405 et 407 à la Commune d’Oloron

       Sainte Marie en vue de permettre l’accès des riverains à l’arrière de l’immeuble de

       logements de la gendarmerie (pour partie sur la ZAC Guynemer)

20 – Révision simplifiée du PLU à contenu de POS : extension de l’ADAPEI de Légugnon –

       Bilan de la concertation

21 – Révision simplifiée du PLU à contenu de POS : extension de l’ADAPEI – Approbation

       de la révision simplifiée

BATIMENTS COMMUNAUX 

22 – Centre Municipal d’Animation : travaux d’aménagement

23 – Travaux d’aménagement et d’amélioration du Gymnase Scohy

EAU - ASSAINISSEMENT

24 – Déplacement de la colonne sèche défense incendie, rue de Rocgrand

25 – Extension du réseau d’eaux pluviales, rue de Révol

VOIRIE

26 – Création d’une voie bus droit du Lycée du IV Septembre

FINANCES

27 – Subventions exceptionnelles
28 – Subventions annuelles des grandes associations
29 – Décision Modificative N° 3

DIVERS

30 – Programme de réhabilitation OPAH-RU2009/2010

31 – Questions diverses

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 octobre 2008

AFFAIRES GENERALES 

 1 – Avenant au bail emphytéotique du terrain des Angles
 2 – Avenant au Contrat Enfance Jeunesse

URBANISME

 3 – Arriugastou : Enquête parcellaire complémentaire

PATRIMOINE

 4 – Préservation des collections du Musée Béarnais

BATIMENTS COMMUNAUX 

  5 – Réfection d’un mur Promenade Bellevue

EAU - ASSAINISSEMENT

  6 – Réhabilitation du réseau AEP rue des Fontaines

  7 - Réhabilitation des réseaux AEP rues Darré Coqué, Léon Blum, Joseph Vignau et

       Pierre Brossollette

  8 – Station d’épuration : remplacement des diffuseurs de bassin d’aération

  9 - Mise à disposition de matériel d’assainissement et de personnel aux communes et 
       syndicats avoisinants.

ENVIRONNEMENT

10 – Travaux d’intérêt général sur le Vert

PERSONNEL

11 – Journée de Solidarité

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 septembre 2008

20 - Modification du tableau des effectifs
21 - Avancement de grade

FINANCES

22 - Attribution de subventions exceptionnelles
23 - Décision modificative n° 2
24 - Admission en non valeur

DIVERS

25 - Prix attribués dans le cadre du Concours Ville Fleurie 2008
26 - Questions diverses