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André LABARTHE
Conseiller Municipal
d'Opposition
d'Oloron Sainte Marie
Centriste
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 Mars 2012
Ordre du jour :
FINANCES
1. Fiscalité des ménages : Vote des taux
2. Fixation du taux de Cotisation Foncière des Entreprises
3. Fixation du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
4. Budget Général : Budget Primitif 2012
5. Budget annexe de l’Abattoir du Haut Béarn : Compte Administratif 2011
6. Affectation des résultats Compte Administratif 2011 de l’Abattoir
7. Budget Annexe du SPANC : Compte Administratif 2011
8. Affectation des résultats du Compte Administratif 2011 SPANC
9. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Compte Administratif 2011
10. Affectation des résultats du Compte Administratif 2011 de la Restauration
Scolaire
11. Budget Annexe de la Pépinière d’entreprises : Compte Administratif 2011
AMINISTRATION GENERALE
12. Contrat de Pays : Avenant
13. Communication : Evolution du service
PAYS D’ART ET D’HISTOIRE
14. PAH : Mise en œuvre des actions
ECONOMIE
15. Pépinière d’entreprises : Recadrage de l’opération
16. Abattoir du Haut Béarn : Assistance technique pour la réhabilitation de
l’abattoir de Louvie-Soubiron
ENVIRONNEMENT
17. Syndicat des Gaves d’Oloron, Aspe et Ossau et de leurs Affluents :
Désignation de Représentants
CULTURE
18. Médiathèque : Utilisation de la salle Multimédia
SPORT ET LOISIRS
19. Piscine : Modification du règlement
DIVERS
20. Acquisition de matériel
21. Information marchés publics
QUESTIONS
DIVERSES