Conseil Communautaire du Piémont Oloronais le 30 Juin 2009

                                                                                

    
      Le Conseil Communautaire du Piémont Oloronais (CCPO) se réunira le mardi 30 juin 2009 à 18 heures en son siège 12, place de Jaca à Oloron Sainte Marie.

Les conseillers communautaires siègeront en séance publique pour délibérer de l’ordre du jour suivant :

 



STATUTS

  1 Statuts : Modification de la compétence facultative

SERVICES TECHNIQUES

  2 Services Techniques : Mise en place de l’aide aux communes

FINANCES

  3 Budget Général : Compte Administratif 2008

  4 Affectation des résultats du Compte Administratif du Budget Général 2008

  5 Budget annexe du Parc d’Activité du Gabarn : Compte Administratif 2008

  6 Budget annexe du Parc d’Activité du Gabarn : Décision modificative N° 1

  7 Budget annexe du Parc d’Activité Lanneretonne : Compte Administratif 2008

  8 Budget annexe du Parc d’Activité Lanneretonne : Décision modificative N° 1

  9 Budget annexe du Parc d’Activité d’Ogeu les Bains : Compte Administratif 2008

10 Affectation des résultats du Compte Administratif du Budget Annexe du PA d’Ogeu 2008

11 Budget annexe du Parc d’Activité d’Ogeu les Bains : Décision modificative N° 1

12 Budget Annexe du Bâtiment-relais Dominguez : Compte Administratif 2008

13 Budget Annexe du Bâtiment-relais Dominguez : Décision modificative N° 1

14 Budget Annexe Fédéral Mogul : Compte Administratif 2008

15 Affectation des résultats du Compte Administratif du Budget Annexe Fédéral Mogul 2008

16 Budget Annexe Fédéral Mogul : Décision modificative N° 1

17 Compte financier de l’office de Tourisme 2008 : Approbation

CONFLUENCE

18 Complexe Bedat : Engagement des travaux de la 1^ère phase

19 Confluence des Gaves à Oloron : Aménagement de l’espace autour de la Médiathèque de la passerelles et du complexe Bedat

20 Médiathèque Intercommunale : Avenants aux marchés

21 Parvis : Avenants aux marchés

22 Passerelles : Avenant aux marchés

23 Equipement de la Médiathèque : Engagement de la consultation

CULTURE

24 Spectacle Vivant : Scène conventionnée

25 Scène Conventionnée : Création d’un atelier de fabrication

URBANISME

26 Programme Local de l’Habitat : Engagement de la consultation

27 SCOT : Validation du projet avant mise à l’enquête publique

28 Documents d’urbanisme : Mise à disposition du service Urbanisme pour les communes de Bidos, Agnos, Lasseubetat

PETITE ENFANCE

29 Petite Enfance : Extension du Relais d’Assistance Maternelles

30 Crech’ndo : Convention pour servitude de passage EDF

31 Utilisation des Chèques Emploi Services Universels

ECONOMIE

32.Parc d’activités du Gabarn : Travaux d’assainissement et de VRD

33.Parc d’activités du Gabarn : Redevance assainissement des industriel

34 Voie piétonne/cyclable entre Oloron et Bidos : Achèvement des travaux

EQUIPEMENTS INTERCOMMUNAUX

35.Aire de grand passage : Convention avec la commune d’Escout pour l’éclairage public

36 Aire de grand passage : Réfection de voirie

37 Aéroclub Oloron - Herrère : Convention de gestion et dotation annuelle

ENVIRONNEMENT

38 SPANC : Engagement de nouvelles missions

PERSONNEL

39. Création et transformation de postes
40. Création d’emplois saisonniers

ABATTOIR

41 Abattoir : Désignation de membres au Conseil d’Exploitation

42 Abattoir : Nouvelle classification des agents

43 Abattoir : Création de nouveaux tarifs

44 Abattoir : Transformation d’emploi

45 Abattoir : Mise à disposition de personnel

DIVERS

46. Acquisition de matériel

47 Informations marchés publics

48 Budget Général : Décision modificative N° 1

49 Budget Annexe de l’Abattoir : Décision modificative N° 2

50 Budget Annexe du spectacle Vivant : Décision modificative N° 2

51 Evolution tarifaire
52 SICTOM : Rapport 2008

QUESTIONS DIVERSES